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Marques déposées par Claude SEILER
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C N P I CONFERATION NATIONALE DU PATRONAT INDEPENDANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C N P I CONFERATION NATIONALE DU PATRONAT INDEPENDANT
Claude SEILER

Numéro de dépôt :
94533137
Date de dépôt :
12/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2004

Présentation de la marque C N P I CONFERATION NATIONALE DU PATRONAT INDEPENDANT

Déposée le 12 août 1994 par Claude SEILER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C N P I CONFERATION NATIONALE DU PATRONAT INDEPENDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est Claude SEILER, domicilié(e) SNPI 21, rue Caillaux, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude SEILER - France.

La marque C N P I CONFERATION NATIONALE DU PATRONAT INDEPENDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C N P I CONFERATION NATIONALE DU PATRONAT INDEPENDANT est expirée depuis le 12 août 2004.

Claude SEILER a également déposé les autres marques suivantes : Syndicat National du Patronat Moderne et Indépendant. , Confédération Nationale de l'Entreprise Indépendante et de Croissance. CNEIC - CEIC. , Syndicat National de la Petite et Moyenne Industrie. , Confédération Nationale de la Petite et Moyenne Entreprise. CNPME. , Confédération Nationale de la Petite et Moyenne Industrie. Confédération Nationale du Patronat Moderne et Indépendant. CNPMI. , Syndicat National de la Petite et Moyenne Entreprise, SNPME.


Claude SEILER - SNPI 21, rue Caillaux, 75013 PARIS - France


Monsieur Claude SEILER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produit de l'imprimerie, article pour reliures, photographie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.